Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PPC
Monsieur Louis PASTA

Numéro de dépôt :
92407979
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque PPC

Déposée le 24 février 1992 par monsieur Louis PASTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est monsieur Louis PASTA domicilié(e) Domaine de Saint Martin, 7 Allée Berthe Morisot, 83580 GASSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque PPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PPC est expirée depuis le 24 février 2002.

Louis PASTA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LP , NBOND , PP PETER POLO , PP


Monsieur Louis PASTA - Domaine de Saint Martin, 7 Allée Berthe Morisot, 83580 GASSIN - France


CABINET ROMAN - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Vêtements pour hommes, dames et enfants à savoir: Robes, pantalons, jupes, chemises, pull-overs, vestes, tricots, gilets, blousons, manteaux, imperméables, ceintures, cravates, écharpes, gants, chaussettes, chaussures, chapellerie